Agenda

Auditions, ouvertes à la presse, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) (M. Pierre Morange, rapporteur) :
À 10 heures : M. Philippe Burnel, délégué à la stratégie des systèmes d'information de santé (DSSIS), secrétariat général du ministère des affaires sociales et de la santé
À 11 heures 30 : Dr Dominique Blum, praticien hospitalier

Table ronde, ouverte à la presse, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) (M. Pierre Morange, rapporteur), réunissant :
Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP) - Mme Evelyne Guillet, directeur santé, Mme Florence Atger, chargée de mission santé, et Mme Miriana Clerc, directrice communication et relations institutionnelles
Fédération française de l'assurance (FFA) - Mme Véronique Cazals, directrice santé, Mme Cécile Malguid, sous-directrice santé, M. Jean-Paul Laborde, directeur des affaires parlementaires, Mme Annabelle Jacquemin-Guillaume, conseillère parlementaire, direction des affaires parlementaires
Fédération nationale de la mutualité française (FNMF) - – Mme Agnès Bocognano, directrice déléguée santé à la direction santé, M. Mathieu Cousineau, responsable Pôle métier assurances à la direction santé, et M. Valentin Jeufrault, chargé d’affaires publiques à la direction des affaires publiques
Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire (UNOCAM) - M. Maurice Ronat, président, et M. Eric Badonnel, secrétaire général administratif

À 15 heures :- À huis clos, examen et vote du rapport, présenté par Mme Joëlle Huillier, rapporteure, sur « l’hospitalisation à domicile »

Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats d’infirmiers, sur l’hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure), avec la participation de :
M. Philippe Bordieu, infirmier clinicien et formateur, vice-président de l’ANFIIDE
Mme Ghislaine Sicre, présidente de Convergence infirmière, et M. Thierry Ferrari, trésorier adjoint
M. Philippe Tisserand, président de la Fédération nationale des infirmiers (FNI)
Mme Elisabeth Maylié, présidente de l’Organisation nationale des syndicats d’infirmiers libéraux (ONSIL), et Mme Anne-Marie Serra, adhérente
Mme Annick Touba, présidente nationale du Syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (SNIIL)
M. Thierry Amouroux, secrétaire général du Syndicat national des professionnels infirmiers (SNPI), et M. Jérôme Malfaisant, membre du bureau national

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Garnier, infirmier libéral, trésorier du Conseil national de l’Ordre des infirmiers, sur l’hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure)

L'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) : Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Lebouché, président de la Fédération des prestataires de soins à domicile (FEDEPSAD), Mme Carmela Marchand, vice-présidente, et M. Jean-Philippe Alosi, délégué général

Nomination d'un rapporteur sur le SNIIRAM
Présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur " les données personnelles de santé gérées par l'assurance maladie " : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Didier Selles, conseiller-maître, président de section, M. François de la Gueronnière et M. Alain Gillette, conseillers-maîtres, Mme Delphine Rouilleault, auditrice, et Mme Clélia Delpech

Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
À 16 heures 15 : M. Sylvain Fernandez-Curiel, chargé de mission Santé du Collectif interassociatif sur la santé (CISS)
À 17 heures 15 : Table ronde réunissant des syndicats de médecins

Audition, ouverte à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
Dr Patrick Bouet, président du Conseil national de l'Ordre des médecins, et Dr François Simon, président de la section Exercice professionnel

Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
À 10 heures : Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS), M. Dominique Maigne, directeur, et Mme Catherine Rumeau-Pichon, adjointe au directeur délégué de l'évaluation médicale, économique et de santé publique
À 11 heures : M. Lamine Gharbi, président de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP), Mme Élisabeth Tomé-Gertheinrichs, déléguée générale, M. Dominique Poëls, président-directeur général de la clinique de l'Europe à Rouen, président de la FHP Haute-Normandie, M. Richard Ouin, directeur général de la clinique du Cèdre à Bois-Guillaume, Mme Béatrice Noëllec, directrice des relations institutionnelles et de la veille sociétale, et Mme Marie-Claire Viez, chargée d'études et de veille prospective