Agenda

Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
À 16 heures 15 : M. Yves-Jean Dupuis, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP), et M. David Causse, coordonnateur du pôle Santé-Social
À 17 heures 15 : M. David Gruson, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), M. Cédric Arcos, directeur de cabinet, et Mme Annie Lelievre, chargée du secteur vieillesse et handicap
À 18 heures : M. Philippe Ulmann, directeur de l’offre de soins de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), et Mme Annie Fouard, responsable du département Hospitalisation

Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
À 16 heures 15 : Dr Valérie Blandin-Matas, consultante, Cabinet Quo Valis Santé
À 17 heures 15 : Mme Laurence Nivet, directrice de l'Hospitalisation à domicile - Assistance publique-hôpitaux de Paris (HAD-AP-HP)

Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
À 16 heures 15 : Dr Élisabeth Hubert, présidente de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD), et M. Éric Ginesy, délégué national
À 17 heures 15 : M. Jean-Paul Segade, inspecteur général des affaires sociales, conseiller général des établissements de santé, ancien directeur de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM), et M. Didier Zanini, praticien hospitalier à l'AP-HM
À 18 heures : Mme Claudine Bergoignan-Esper, présidente de la Fondation Santé services, et M. Michel Calmon, directeur général

Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
À 16 heures 15 : Mme Lise Rochaix, présidente de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH), et M. Housseyni Holla, directeur général
À 17 heures : M. Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins (DGOS) au ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Nomination d'un rapporteur sur "l'hospitalisation à domicile"
Présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur "l'hospitalisation à domicile" : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Noël Diricq, conseiller maître, président de section, et Mme Esmeralda Luciolli, rapporteur extérieur

À huis clos, examen et vote du rapport, présenté par M. Jean-Pierre Door, sur "la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles"

Auditions, ouvertes à la presse, sur " la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles " (M. Jean-Pierre Door, rapporteur) :
À 14 heures : M. Pierre-Édouard Magnan, trésorier d'EmeVia, et M. Benjamin Chkroun, délégué général, et de M. Romain Boix, président de La mutuelle des étudiants (LMDE), et M. Nicolas Sarkadi, directeur général
À 15 heures : M. Philippe Rouet, responsable de la mission accompagnement des régimes partenaires d'assurance maladie obligatoire au sein de la direction déléguée aux opérations (DDO) de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) - Système d'information et Infogérance, de M. Philippe Simon, président de Cegedim Assurances, et de M. Christian Chaboud, directeur général de MGEN Technologies

Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Brichet, président de la Mutualité fonction publique (MFP), et Mme Laurence Tribillac, directrice déléguée à la coordination institutionnelle et aux relations extérieures, et de M. Thierry Beaudet, président de la Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN), et M. Luc Pierron, conseiller du président, sur "la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles" (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)

Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), Mme Clélia Pienne, conseillère auprès du directeur général, Mme Véronika Levendof, responsable du département juridique, M. Éric Le Boulaire, directeur de la direction déléguée aux opérations, et M. Pierre Peix, directeur des CPAM de Seine Maritime (Rouen, Elbeuf, Dieppe, Le Havre), de M. Franck Duclos, directeur délégué aux politiques sociales de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA), et M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, et de M. Gérard Quévillon, président du Régime social des indépendants (RSI), et M. Stéphane Seiller, directeur général, sur "la gestion du régime de l’assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles" (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)

Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, sur " la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles " (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)