Agenda

à 14 heures 30Examen du rapport de la mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : la fiscalité des hébergements touristiques (Mme Monique RABIN, MM. Éric WOERTH et Éric STRAUMANN, Rapporteurs)

Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur (MM. Alain CLAEYS et Patrick HETZEL, Rapporteurs)à 16 heures 15 – Audition de M. Bruno SAINJON, président-directeur général de l’ONERAà 17 heures – Audition de M. Alain FUCHS, président du CNRSà 18 heures – Audition de M. Yves LEVY, président-directeur général de l’INSERM et M. Thierry DAMERVAL, directeur général délégué de l’INSERM

Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : La fiscalité des hébergements touristiques (Mme Monique RABIN, MM. Éric WOERTH et Éric STRAUMANN, Rapporteurs)à 11 heures 15 – Audition de Mme Véronique BRIZON, directrice générale de Rn2D, et M. Lionel WALKER, secrétaire général de Rn2D et président du CDT de Seine et Marneà 12 heures – Audition de M. Laurent DUC, président de la fédération française de l’hôtellerie (FFH)

Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : La fiscalité des hébergements touristiques (Mme Monique RABIN, MM. Éric WOERTH et Éric STRAUMANN, Rapporteurs)à 16 heures 15- Audition de Mme Carole DELGA, secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation, et de l’économie sociale et solidaire

Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : La fiscalité des hébergements touristiques (Mme Monique RABIN, MM. Éric WOERTH et Éric STRAUMANN, Rapporteurs)

Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : La fiscalité des hébergements touristiques (Mme Monique RABIN, MM. Éric WOERTH et Éric STRAUMANN, Rapporteurs)à 17 heures – Audition de M. Guylhem FÉRAUD, président de la Fédération nationale de l’hôtellerie de plein air (FNHPA)à 18 heures – Audition de M. Jean-Marc AGNÉS, président du Syndicat des Professionnels de la Location Meublée (SPLM)

Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur (MM. Alain CLAEYS et Patrick HETZEL, Rapporteurs)à 18 heures – Audition de M. Patrick GANDIL, directeur général de l’aviation civile au Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur (MM. Alain CLAEYS et Patrick HETZEL, Rapporteurs)à 15 heures– Audition de M. Bernard BIGOT, administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique (CEA)à 16 heures– Audition de M. Jean-Charles HOURCADE, directeur général de France Brevets

Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur le thème : La fiscalité des hébergements touristiques (Mme Monique RABIN, MM. Éric WOERTH et Éric STRAUMANN, Rapporteurs)
à 16 heures 30
Audition de M. Thierry CHERRIERE, directeur du Syndicat mixte d'aménagement touristique du Lac du Der
à 17 heures 30
Audition de M. Jean BURTIN, président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative (FNOTSI)

Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur le thème : La fiscalité des hébergements touristiques (Mme Monique RABIN, MM. Éric WOERTH et Éric STRAUMANN, Rapporteurs)
à 17 heures
Audition de M. Jean-Baptiste NICOLAS, directeur des finances et Mme Isabelle OUDET, chef du Bureau des ressources financières, cellule taxe de séjour, de la mairie de Paris,
à 18 heures
Audition de M. Marc FRANCINA, en sa qualité de président, et Mme Géraldine LEDUC, directrice générale, de l’Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques (ANMSCCT).