Agenda

Audition, ouverte à la presse, de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur (MM. Alain CLAEYS et Patrick HETZEL, Rapporteurs)à 16 heures 30– Audition de Mme Pascale BRIAND, Directrice générale de l’Agence nationale de recherche (ANR)

– Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : La fiscalité des hébergements touristiques (Mme Monique Rabin, MM. Éric Woerth et Éric Straumann, Rapporteurs)à 14 heures 30– Audition de Mme Joëlle Massoni, Chef du bureau CF1 à la sous-direction du contrôle fiscal, à la Direction générale des finances publiques

Audition, ouverte à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur le thème : La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur (MM. Alain CLAEYS et Patrick HETZEL, Rapporteurs)
à 10 heures
Audition de M. Louis GALLOIS, commissaire général à l'investissement.

Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur le thème : La fiscalité des hébergements touristiques (Mme Monique RABIN, MM. Éric WOERTH et Éric STRAUMANN, Rapporteurs)
à 9 heures 30
Audition de représentants de la direction de la législation fiscale du ministère de l'économie et des finances.
à 10 heures 30
Audition, de Mme Françoise TAHERI, sous-directrice des finances locales et de l'action économique au ministère de l'Intérieur.
à 11 heures 30
Audition, de M. Michel CAZAUBON, chef du Bureau des destinations touristiques au ministère du Redressement productif.

– Examen du rapport de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème « La prévention et l’accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l’emploi » (M. Christophe CASTANER, Mme Véronique LOUWAGIE, Rapporteurs)

Audition, ouverte à la presse, de M. Michel SAPIN, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, par la Mission d'évaluation et de contrôle sur le thème " La prévention et l'accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi " (M. Christophe CASTANER, Mme Véronique LOUWAGIE, Rapporteurs)

– Examen du rapport de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ?» (MM. Christophe CARESCHE et Michel PIRON, Rapporteurs)

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile DUFLOT, ministre de l’Égalité des territoires et du logement, par la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? » (MM. Christophe CARESCHE et Michel PIRON, Rapporteurs)

Examen du rapport de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : « La conduite des programmes d’armement en coopération » (MM. François Cornut-Gentille, Jean Launay et Jean-Jacques Bridey, Rapporteurs)

– Audition de M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la Défense, par la Mission d’évaluation et de contrôle sur le thème : « La conduite des programmes d’armement en coopération » (MM. François CORNUT-GENTILLE, Jean LAUNAY et Jean-Jacques BRIDEY, Rapporteurs)