Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

Clôturée le mardi 28 mars 2017

Composition

au 28/03/2017

Par liste
Par ordre alphabétique
En tableau

Président

M. Dominique Bussereau

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Les Républicains

Charente-Maritime 4^e

Vice-Présidents

M. Dominique Baert

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Socialiste, écologiste et républicain

Nord 8^e

Mme Valérie Fourneyron

Commission des affaires étrangères

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Maritime 1^re

M. Philippe Gomès

Commission des affaires étrangères

Union des démocrates et indépendants

Nouvelle-Calédonie 2^e

M. Philippe Gosselin

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Les Républicains

Manche 1^re

Secrétaires

Mme Marie-George Buffet

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Saint-Denis 4^e

Mme Jeanine Dubié

Commission des affaires économiques

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Hautes-Pyrénées 2^e

M. Bernard Lesterlin

Commission des affaires étrangères

Socialiste, écologiste et républicain

Allier 2^e

M. Noël Mamère

Commission des affaires étrangères

Non inscrit

Gironde 3^e

Rapporteur

M. René Dosière

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne 1^re

Membres

M. Malek Boutih

Commission de la défense nationale et des forces armées

Socialiste, écologiste et républicain

Essonne 10^e

M. Sébastien Denaja

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Socialiste, écologiste et républicain

Hérault 7^e

M. Guy Geoffroy

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Les Républicains

Seine-et-Marne 9^e

Mme Marietta Karamanli

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Socialiste, écologiste et républicain

Sarthe 2^e

Mme Sonia Lagarde

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Union des démocrates et indépendants

Nouvelle-Calédonie 1^re

M. Hervé Mariton

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Les Républicains

Drôme 3^e

M. Patrick Ollier

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Les Républicains

Hauts-de-Seine 7^e

M. Napole Polutele

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Socialiste, écologiste et républicain

Wallis-et-Futuna 1^re

M. Didier Quentin

Commission des affaires étrangères

Les Républicains

Charente-Maritime 5^e

M. Alain Rodet

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Vienne 1^re

Président
M. Dominique Bussereau Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Les Républicains Charente-Maritime 4^e
Vice-Présidents
M. Dominique Baert Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Socialiste, écologiste et républicain Nord 8^e	Mme Valérie Fourneyron Commission des affaires étrangères Socialiste, écologiste et républicain Seine-Maritime 1^re	M. Philippe Gomès Commission des affaires étrangères Union des démocrates et indépendants Nouvelle-Calédonie 2^e	M. Philippe Gosselin Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Les Républicains Manche 1^re
Secrétaires
Mme Marie-George Buffet Commission des affaires culturelles et de l'éducation Gauche démocrate et républicaine Seine-Saint-Denis 4^e	Mme Jeanine Dubié Commission des affaires économiques Radical, républicain, démocrate et progressiste Hautes-Pyrénées 2^e	M. Bernard Lesterlin Commission des affaires étrangères Socialiste, écologiste et républicain Allier 2^e	M. Noël Mamère Commission des affaires étrangères Non inscrit Gironde 3^e
Rapporteur
M. René Dosière Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Socialiste, écologiste et républicain Aisne 1^re
Membres
M. Malek Boutih Commission de la défense nationale et des forces armées Socialiste, écologiste et républicain Essonne 10^e	M. Sébastien Denaja Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Socialiste, écologiste et républicain Hérault 7^e	M. Guy Geoffroy Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Les Républicains Seine-et-Marne 9^e	Mme Marietta Karamanli Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Socialiste, écologiste et républicain Sarthe 2^e
Mme Sonia Lagarde Commission des affaires culturelles et de l'éducation Union des démocrates et indépendants Nouvelle-Calédonie 1^re	M. Hervé Mariton Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Les Républicains Drôme 3^e	M. Patrick Ollier Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Les Républicains Hauts-de-Seine 7^e	M. Napole Polutele Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, écologiste et républicain Wallis-et-Futuna 1^re
M. Didier Quentin Commission des affaires étrangères Les Républicains Charente-Maritime 5^e	M. Alain Rodet Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Socialiste, écologiste et républicain Haute-Vienne 1^re

B D F G K L M O P Q R

B (4)

D (3)

F (1)
- Mme Valérie Fourneyron (Vice-Présidente)

G (3)

K (1)
- Mme Marietta Karamanli

L (2)
- M. Bernard Lesterlin (Secrétaire)
- Mme Sonia Lagarde

M (2)
- M. Noël Mamère (Secrétaire)
- M. Hervé Mariton

O (1)
- M. Patrick Ollier

P (1)
- M. Napole Polutele

Q (1)
- M. Didier Quentin

R (1)
- M. Alain Rodet

Nom	Fonction	Commissions	Groupe	Circonscription
M. Dominique Bussereau	Président	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Les Républicains	Charente-Maritime 4^e
M. Dominique Baert	Vice-Président	Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Socialiste, écologiste et républicain	Nord 8^e
Mme Valérie Fourneyron	Vice-Présidente	Commission des affaires étrangères	Socialiste, écologiste et républicain	Seine-Maritime 1^re
M. Philippe Gomès	Vice-Président	Commission des affaires étrangères	Union des démocrates et indépendants	Nouvelle-Calédonie 2^e
M. Philippe Gosselin	Vice-Président	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Les Républicains	Manche 1^re
Mme Marie-George Buffet	Secrétaire	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Gauche démocrate et républicaine	Seine-Saint-Denis 4^e
Mme Jeanine Dubié	Secrétaire	Commission des affaires économiques	Radical, républicain, démocrate et progressiste	Hautes-Pyrénées 2^e
M. Bernard Lesterlin	Secrétaire	Commission des affaires étrangères	Socialiste, écologiste et républicain	Allier 2^e
M. Noël Mamère	Secrétaire	Commission des affaires étrangères	Non inscrit	Gironde 3^e
M. René Dosière	Rapporteur	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Socialiste, écologiste et républicain	Aisne 1^re
M. Malek Boutih		Commission de la défense nationale et des forces armées	Socialiste, écologiste et républicain	Essonne 10^e
M. Sébastien Denaja		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Socialiste, écologiste et républicain	Hérault 7^e
M. Guy Geoffroy		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Les Républicains	Seine-et-Marne 9^e
Mme Marietta Karamanli		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Socialiste, écologiste et républicain	Sarthe 2^e
Mme Sonia Lagarde		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Union des démocrates et indépendants	Nouvelle-Calédonie 1^re
M. Hervé Mariton		Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Les Républicains	Drôme 3^e
M. Patrick Ollier		Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Les Républicains	Hauts-de-Seine 7^e
M. Napole Polutele		Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Socialiste, écologiste et républicain	Wallis-et-Futuna 1^re
M. Didier Quentin		Commission des affaires étrangères	Les Républicains	Charente-Maritime 5^e
M. Alain Rodet		Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Socialiste, écologiste et républicain	Haute-Vienne 1^re