Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds

Clôturée le mercredi 14 mai 2014

Agenda

  • Réunion - Mercredi 19 février 2014 à 11h00
    Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.

    Audition de M. Philippe Duron, président de l'Agence de Financement des Infrastructures de transport de France (AFITF) ;

  • Réunion - Mercredi 12 février 2014 à 17h30
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    Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et droits indirects (DGDDI), de Mme Anny Corail, responsable de la MTPL, de M. Dariusz Kaczinski, sous-directeur des droits indirects et de MM. Olivier Quoy et Antoine Maucorps de la mission de tarification.

  • Réunion - Mercredi 12 février 2014 à 11h00
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    Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, de Mme Anny Corail, responsable de la mission taxe poids-lourds (MTPL) aux Douanes, de Mme Anne Debar, sous-directrice des transports routiers, de M. Antoine Maucorps, chef de la mission de tarification, et de M. Olivier Quoy, adjoint au chef de la mission de tarification.

  • Réunion - Mercredi 5 février 2014 à 17h30
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    Audition de M. Jean-Claude Girot, président du groupe de travail « véhicules industriels et véhicules utilitaires » du Comité stratégique de la filière automobile, représentant le Comité des constructeurs français d’automobiles (CCFA), de M. Jean Pierre Robinet et Mme Sandrine Marcot (Fédération française de la carrosserie), de MM. Jacques Bruneel et Emmanuel Puvis de Chavanne (Conseil national des professions de l’automobile) et de M. Thierry Archambault (Chambre syndicale internationale de l’automobile et du motocycle).

  • Réunion - Mercredi 5 février 2014 à 11h30
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    Audition de M. Bruno Cavagné, président de la Fédération nationale des travaux Publics (FNTP), Mme Corinne Le Sciellour, directrice générale déléguée, Mme Marie Eiller, directrice des affaires juridiques et européennes, M. Jean-Philippe Dupeyron, chef du service économique et M. Jean-Christophe Angenault, directeur de cabinet.

  • Réunion - Mercredi 22 janvier 2014 à 18h00
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    Audition de France Nature Environnement (FNE) : MM. Michel Dubromel, pilote du réseau Transports et Mobilité durable, Gérard Allard, membre de ce réseau et Jean-Baptiste Poncelet, coordinateur du réseau transports et mobilité durables de FNE.

  • Réunion - Mercredi 22 janvier 2014 à 11h30
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    Audition de M. Claudy Lebreton, président de l’Assemblée des Départements de France (ADF)

  • Réunion - Mercredi 15 janvier 2014 à 17h15
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    Audition de l’Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) : Mme Aline Mesples, présidente, M.Gilles Mathelie-Guinlet, secrétaire général, M. Jean-Marc Rivera, secrétaire général adjoint, M. Yann Guisnel, PDG de Guisnel distribution SAS, et Mme Béatrice Montay, directrice générale de Guisnel distribution SAS.

  • Réunion - Mercredi 15 janvier 2014 à 11h30
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    Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget ;

  • Réunion - Mercredi 8 janvier 2014 à 11h00
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    Audition de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre d'État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire