Question de : M. François Cornut-Gentille
Haute-Marne (2e circonscription) - Les Républicains

M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense sur les sous-marins de la marine nationale. Afin d'évaluer le coût du vieillissement des équipements militaires, il lui demande de préciser le taux de disponibilité au 31 décembre 2011 et au 31 décembre 2012, le coût du MCO pour l'année 2012 et l'âge moyen des SNA et SNLE de la marine nationale.

Réponse publiée le 20 août 2013

Les données chiffrées relatives aux sous-marins en service au sein de la marine nationale sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant :

TYPE DE MATÉRIEL NOMBRE
de matériels
en service
au 31/12/2011
 NOMBRE
de matériels
en service
au 31/12/2012
 TAUX
de disponibilité
technique
opérationnelle
[1] (en %)
au 31/12/2011
 TAUX
de disponibilité
technique
opérationnelle (en %)
au 31/12/2012		 AGE MOYEN
des matériels
(en années)		 COÛT
de l'entretien
programmé
des matériels (EPM)
en 2012 en crédits
de paiement
(en millions d'euros)
Sous-marin
nucléaire
d'attaque (SNA)		 6 6 60 60 24,4 - [2]
Sous-marin
nucléaire lanceur
d'engins - nouvelle
génération
(SNLE -NG)		 4 4 - [3] - 9,8 315
[1] La disponibilité technique opérationnelle correspond au volume de matériels disponibles (incluant la disponibilité des systèmes « armes et équipements ») rapporté à un volume nécessaire pour assurer le contrat opérationnel.
[2] Le coût de l'entretien programmé des SNA est inclus dans celui de la flotte navale, dont le montant s'est élevé à 466 M€, en crédits de paiement, en 2012.
[3] Les données relatives à la disponibilité technique opérationnelle des SNLE-NG ne peuvent être communiquées pour des raisons de confidentialité.

Données clés

Auteur : M. François Cornut-Gentille

Type de question : Question écrite

Rubrique : Défense

Ministère interrogé : Défense

Ministère répondant : Défense

Dates :
Question publiée le 2 avril 2013
Réponse publiée le 20 août 2013

partager