Réponse publiée le 1er avril 2014

Pour réaliser ses missions, le service de santé des armées (SSA) dispose de deux parcs d'équipements distincts : d'une part, les équipements regroupés en unités médicales opérationnelles (UMO) et destinés au soutien médical des forces projetées sur les théâtres d'opérations, d'autre part, les équipements affectés au fonctionnement du service médical courant sur le territoire national. Cependant, dans un objectif de rationalisation et d'efficience, plusieurs de ces équipements peuvent être utilisés à la fois lors d'opérations extérieures et pour le service courant. S'agissant des UMO, leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2012 et au 31 décembre 2013, ainsi que la moyenne d'âge des matériels qui les composent se répartissent comme suit :

S'agissant des équipements affectés au fonctionnement du service médical courant sur le territoire national, ils se répartissent entre ceux destinés aux centres médicaux des armées (CMA), aux hôpitaux d'instruction des armées (HIA) et aux structures de production et de recherche biomédicale de défense. Concernant plus précisément les équipements des CMA, le logiciel de suivi des matériels du SSA n'intégrant pas les dates de mise en service des matériels anciens présents dans ces centres, leur moyenne d'âge ne peut être calculée. Concernant les équipements majeurs des HIA (dont le coût unitaire est supérieur à 600 000 €), les données sollicitées figurent dans le tableau ci-après : Enfin, concernant les équipements majeurs des structures de production et de recherche biomédicale de défense du SSA (dont le coût unitaire est supérieur à 300 000 €), leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2012 et au 31 décembre 2013, ainsi que la moyenne d'âge de ces matériels se répartissent comme suit : En 2013, le SSA a consacré 18,35 M€ au maintien en condition opérationnelle de ces matériels, dont 14,6 M€ pour les HIA, 3,03 M€ pour le soutien des forces (au profit, à la fois, des équipements du contrat opérationnel, des CMA et de la pharmacie centrale des armées) et 0,52 M€ pour la recherche biomédicale de défense.