Réponse publiée le 15 septembre 2015

La nécessité de proposer des parcours de formation adaptés à la diversité des profils des fonctionnaires stagiaires lauréats des concours déjà titulaires ou dispensés d'un master 2 constitue un point d'attention majeur pour le ministère. Dans les textes de préparation de la rentrée 2014 - dont la circulaire n° 2014-080 du 17 juin 2014 de la DGRH, le ministère avait alerté les recteurs d'académie sur le caractère exceptionnel de la rentrée 2014, avec les lauréats des trois sessions de recrutement à accueillir simultanément en stage auxquels s'ajoutaient les lauréats des sessions précédentes placés en situation de report, de prolongation ou de renouvellement de stage. Il était cependant impossible aux ESPE et aux académies, pour des raisons tenant notamment au décalage de calendrier entre la conception des maquettes de master M2, la procédure d'affectation des stagiaires et le délai d'inscription des étudiants en M2 MEEF, de prendre la mesure des profils de tous les fonctionnaires stagiaires pour caler la première génération de parcours adaptés au plus près des besoins individuels de formation de ceux-ci. L'année 2014-2015 a donc nécessairement constitué une année de mise en place pendant laquelle les ESPE et les académies se sont mobilisées, avec succès, pour assurer l'affectation et l'accompagnement individualisé - par un double tutorat - de tous les fonctionnaires stagiaires. Une fois la rentrée effectuée, elles ont fait remonter aux trois directions du ministère réunies en comité de pilotage, par voie d'enquête, des données quantitatives et qualitatives concernant la mise en oeuvre du M2 et, en particulier, les parcours de formation adaptés. L'analyse de ces éléments, ultérieurement complétée par ceux de l'enquête SISE (Système d'information sur le suivi de l'étudiant) de la DGESIP, permet aux trois directions de disposer d'une cartographie détaillée des flux et des profils des stagiaires pour déterminer ce qui relève de la situation exceptionnelle de l'année 2014-2015 et ce qui indique une tendance récurrente, méritant une adaptation de l'organisation de l'offre de formation. Sur cette base, corroborée par les premiers retours de la mission conjointe de l'IGEN et de l'IGAENR sur la mise en place des ESPE et par les analyses du comité de suivi de la réforme alimentées par les témoignages des organisations syndicales et des ESPE elles-mêmes, le ministère fait évoluer l'offre de formation des parcours adaptés en diffusant plusieurs textes réglementaires : - la note de service n° 2015-055 du 17 mars 2015 sur les modalités d'évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public, avec ses quatorze fiches annexes, a apporté les éclaircissements nécessaires sur les attendus professionnels de la formation, calée sur le référentiel métier. Les grilles de titularisation des fonctionnaires stagiaires et l'outil d'accompagnement du référentiel (fiche 14) qui précise le niveau de maîtrise attendu à l'entrée dans le métier permettent d'une part aux fonctionnaires stagiaires de s'auto-positionner (en objectivant leurs marges de progrès) et aux équipes pédagogiques de concevoir des parcours de formation plus adaptés à la rentrée 2015 ; - une note relative à la mise en oeuvre des parcours adaptés diffusée en mai 2015 aux recteurs d'académie précise les attendus de ces parcours et fournit des éléments sur les contenus et la méthode devant présider à leur construction. Elle est complétée par une note sur le tronc commun de formation et une note (à venir) sur le mémoire ; - enfin, la circulaire annuelle de la DGRH relative à l'affectation en qualité de fonctionnaires stagiaires des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré comprendra un formulaire standardisé destiné à recueillir des données sur le parcours antérieur de chaque fonctionnaire stagiaire. Cette fiche normée, qui sera dans un second temps numérisée et étendue au premier degré, permettra de connaître finement les profils des fonctionnaires stagiaires pour concevoir des parcours de formation fondés sur un équilibre entre l'individualisation et la dimension collective de la formation. La réforme de la formation est un processus fortement évolutif qui oblige l'ensemble des pilotes - au niveau national et académique - à ajuster leur action en étroite coordination pour fixer un cadre pérenne prenant en compte la diversité des ESPE, leur liberté pédagogique et l'évaluation de formation par les étudiants eux-mêmes.