Question de : M. Thierry Lazaro
Nord (6e circonscription) - Les Républicains

M. Thierry Lazaro interroge Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les missions, l'activité en 2014 et le coût de fonctionnement pour l'État du Groupe d'experts sur les oiseaux et leur chasse.

Réponse publiée le 25 août 2015

Le Groupe d'experts sur les oiseaux et leur chasse, prévu à l'article D. 421-51 du code de l'environnement, est chargé d'assurer l'exploitation et la synthèse des données, études et recherches portant sur les oiseaux, notamment migrateurs considérés dans l'ensemble de leur aire de répartition pour fournir la meilleure expertise au ministre chargé de la chasse. Ce groupe d'experts s'est réuni à deux reprises en 2014 pour donner au ministre un avis relatif aux dates de chasse des oiseaux d'eau migrateurs eu égard aux conclusions d'études faites par divers opérateurs. Les frais engagés pour ces deux réunions ont été de l'ordre de 5 000 euros.

Données clés

Auteur : M. Thierry Lazaro

Type de question : Question écrite

Rubrique : Ministères et secrétariats d'état

Ministère interrogé : Écologie, développement durable et énergie

Ministère répondant : Écologie, développement durable et énergie

Dates :
Question publiée le 30 juin 2015
Réponse publiée le 25 août 2015

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