Question de : M. Thierry Lazaro
Nord (6e circonscription) - Les Républicains

M. Thierry Lazaro interroge Mme la ministre de la culture et de la communication sur les missions, l'activité en 2014 et le coût de fonctionnement pour l'État du Conseil supérieur des archives.

Réponse publiée le 13 octobre 2015

La dernière réunion du Conseil supérieur des archives (CSA) s'est déroulée le 5 décembre 2013. Un travail de refondation a, depuis, été entrepris, induisant une activité restreinte du CSA en formation plénière, le travail se poursuivant au sein des commissions. Le CSA ne dispose d'aucun budget qui lui soit propre et l'ensemble de ses membres accomplissent leurs missions à titre bénévole.

Données clés

Auteur : M. Thierry Lazaro

Type de question : Question écrite

Rubrique : Ministères et secrétariats d'état

Ministère interrogé : Culture et communication

Ministère répondant : Culture et communication

Dates :
Question publiée le 30 juin 2015
Réponse publiée le 13 octobre 2015

partager