Réponse publiée le 15 septembre 2015

L'amélioration de la qualité de l'air est un engagement fort de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie. C'est pourquoi le plan national santé environnement (action n° 49) contribue à accélérer les mesures visant notamment à améliorer la qualité de l'air intérieur. Il prévoit de renforcer l'information du public et de développer l'étiquetage des produits susceptibles d'émettre des polluants dans l'air intérieur. Les premières études exploratoires menées notamment par l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) ont montré que les activités domestiques (utilisation de produits ménagers) entraînent des émissions de composés organiques volatils pouvant réagir avec des oxydants présents dans les environnements. En particulier, les terpènes, présents dans les produits ménagers, peuvent réagir avec l'ozone pour former du formaldéhyde mais également des aérosols organiques secondaires, particules ultrafines susceptibles de pénétrer en profondeur dans le système respiratoire et être de ce fait à l'origine d'effets néfastes sur la santé. Le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a mis en place un groupe de travail réunissant les opérateurs, tels que le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), l'INERIS, l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), et les administrations avec pour objectif de travailler sur l'étiquetage des produits de consommation (désodorisants, produits d'entretien, meubles). Dans le cadre de ces travaux, deux options ont d'ores et déjà été identifiées. La première concerne l'affichage de messages de prévention sur le produit ainsi que dans toutes les publicités. La seconde concerne l'étiquetage informant les consommateurs sur les différents niveaux de risques en fonction des émissions. Cette dernière option nécessite encore des travaux complémentaires afin de proposer et de tester un protocole de mesure qui pourrait être rendu obligatoire. Les mesures d'étiquetage qui seront retenues feront l'objet d'une large consultation des parties prenantes et du public.