Question de : M. Olivier Véran
Isère (1^re circonscription) - Socialiste, républicain et citoyen
Question posée en séance, et publiée le 8 mai 2014

TROISIÈME CONFÉRENCE SOCIALE

M. le président. La parole est à M. Olivier Véran, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

M. Olivier Véran. Monsieur le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social, c'est désormais devenu une habitude, une saine habitude : le dialogue social sera prochainement mis à l'honneur dans notre pays. Je veux bien sûr parler de la troisième grande conférence sociale du quinquennat, que vous avez annoncée pour le début de cet été.

Rappelons-le, depuis le mois de juillet 2012, chaque année, sont réunis autour de la table partenaires sociaux et acteurs de nos territoires afin d'aborder, ensemble, thème par thème, les grands enjeux relatifs à la préservation, au renforcement et à la modernisation de notre modèle social.

Cette année encore, la conférence sera l'occasion de dresser, dans la concertation, la feuille de route sociale pour l'année à venir. Et l'enjeu est de taille ! La bataille pour l'emploi est le cœur de notre action et le moteur de notre engagement au service de l'intérêt général, car le chômage est la pire des inégalités : il crée de la pauvreté et aliment le désespoir.

Monsieur le ministre, vous avez organisé, lundi 5 mai, une réunion de mobilisation pour l'emploi. Vous y avez notamment abordé les projets du Gouvernement pour l'alternance, l'emploi des seniors et les formations prioritaires pour l'emploi.

Nul doute que les partenaires sociaux se saisiront de la question fondamentale des contreparties qui seront appliquées en regard des exonérations accordées par le pacte de responsabilité et de solidarité. Il sera aussi question des contrats de génération, du compte personnel de formation, du temps partiel, des complémentaires santé.

Alors que notre majorité met en œuvre une nouvelle étape qui va nous permettre, collectivement, d'aller plus loin, nous savons, plus que jamais, que le progrès social est indissociable de l'idée de redressement.

Monsieur le ministre, pouvez-vous nous dire quels sont les objectifs du Gouvernement, alors que se construit le programme de la troisième conférence sociale du quinquennat ? (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

M. le président. La parole est à M. le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social.

M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social. Effectivement, monsieur le député Olivier Véran, cette année encore, nous avons choisi de tenir une grande conférence sociale, qui est un moment fondateur pour une année de transformation économique et sociale. Celle-ci aura lieu, je peux vous l'annoncer dès à présent, les 7 et juillet prochain.

Elle permettra de dresser le bilan des réalisations, de définir une feuille de route et un calendrier pour l'année, qui sera partagé par tous les acteurs. Elle permettra aussi de faire un premier point sur le pacte de responsabilité et de solidarité. Elle incarnera également, vous l'avez souligné, la mobilisation du Gouvernement pour l'emploi et sa déclinaison dans les branches. À cet égard, j'annoncerai courant juin un plan d'action pour l'emploi des seniors.

Les problématiques liées à la protection sociale, aux services publics ou à notre appareil productif seront au centre de nos échanges, tout comme la jeunesse que nous entendons maintenir au cœur de notre action.

La grande conférence sociale de juillet sera, j'en suis certain, une nouvelle occasion de démontrer que le dialogue social qui associe tous les acteurs de la bataille pour l'emploi est la seule méthode efficace et pérenne pour conduire les réformes dans ce pays.

Mesdames et messieurs les députés, monsieur Olivier Véran, je peux vous l'assurer : je veillerais personnellement à ce que la représentation nationale soit étroitement associée à la conduite de ce dialogue, afin qu'elle prenne toute sa part dans ce rendez-vous essentiel pour notre pays. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)