Réponse en séance, et publiée le 11 février 2015

SITUATION DE L'USINE CARBONE SAVOIE
M. le président. La parole est à M. Hervé Gaymard, pour exposer sa question, n°  897, relative à la situation de l'usine Carbone Savoie.

M. Hervé Gaymard. Monsieur le président, je souhaitais appeler l'attention du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique sur la situation de l'usine Carbone Savoie. Comme vous le savez, Rio Tinto Alcan est implanté sur plusieurs sites dans notre pays. En Savoie, deux sociétés ont déjà été cédées : l'usine d'aluminium de Saint-Jean-de-Maurienne est passée sous le contrôle de l'allemand Trimet et l'usine d'Arbine, à La Bâthie, a été vendue à un fonds d'investissement.

La société Rio Tinto Alcan est propriétaire de l'usine Carbone Savoie, qui produit des anodes et des cathodes pour les fours et les cuves d'électrolyse. Cette société est implantée sur trois sites en France, le plus important étant celui de Notre-Dame-de-Briançon, en Savoie. Depuis plusieurs années, les effectifs diminuent régulièrement, du fait de départs à la retraite non remplacés. Selon un certain nombre d'informations concordantes, provenant des salariés, des cadres et des organisations syndicales, l'usine Carbone Savoie serait sur le point d'être cédée.

Vous imaginez bien que ce projet suscite un certain nombre d'inquiétudes. Nous souhaitons que les centres de décision et de responsabilité restent dans notre pays et que le repreneur s'engage à maintenir et à développer l'activité.

J'avais évoqué à plusieurs reprises ce sujet avec le ministre Arnaud Montebourg, lorsque je défendais le dossier de l'aluminerie de Saint-Jean-de-Maurienne. Nous y sommes, semble-t-il ! Je souhaite tout simplement vous demander, madame la secrétaire d’État, ce qu'entend faire le Gouvernement pour pérenniser cette activité indispensable à la production d'aluminium en France. Un plan stratégique en faveur de l'aluminium a été décidé il y a deux ans, qui devrait concerner aussi bien l'aval que l'amont de la production, à savoir les composants qui servent à produire l'aluminium. J'insiste fortement sur l'importance stratégique de ce dossier, pour l'emploi en général et pour l'industrie de l'aluminium en France en particulier.

M. le président. La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire.

Mme Carole Delga, secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire. Monsieur le président, mesdames et messieurs les députés, monsieur le député Hervé Gaymard, Carbone Savoie est une entreprise d'environ 500 salariés, qui produit des cathodes pour le marché de l'aluminium primaire. L'entreprise détient 20 % du marché mondial et réalise 95 % de son chiffre d'affaires à l'export. Installée sur deux sites, Notre-Dame-de-Briançon en Savoie et Vénissieux dans le Rhône, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 120 millions d'euros en 2013. En 2014, elle a malheureusement cessé son activité sur le site Lannemezan – que je connais bien – mais a signé une convention de revitalisation territoriale.

Carbone Savoie a exprimé sa préoccupation s'agissant de l'accroissement de la concurrence dans son segment de marché et de la poussée de technologies alternatives, notamment chinoises. Elle souligne aussi l'absence de nouveaux investissements mondiaux majeurs dans la construction de nouvelles alumineries. La combinaison de ces deux facteurs affecte l'activité et la situation financière de l'entreprise, qui a vu son chiffre d'affaires se réduire de 20 % et a affiché des résultats négatifs.

Néanmoins, Rio Tinto Alcan nous a fait part de ses réflexions pour pérenniser les opérations de sa filiale Carbone Savoie et mettre en place un nouveau plan. Le Gouvernement tient donc à rassurer les salariés de Notre-Dame-de-Briançon et de Vénissieux : à ce stade, aucune décision de cession n'est discutée. Le Gouvernement restera bien sûr attentif à ce que les décisions de Rio Tinto permettent de sécuriser l'avenir des différents sites du groupe en France.