Recherche de questions (14^e législature)

• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1094 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 8 novembre 2016
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1093 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 3 septembre 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1092 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 14 août 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1091 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1090 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 28 août 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1089 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1088 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 16 octobre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1087 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 6 novembre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1086 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1085 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 19 février 2013