Recherche de questions (14^e législature)

• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 754 de M. Serge Janquin

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 22 janvier 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 753 de M. François Vannson

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 14 août 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 752 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : lieux de mémoire

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 751 de M. Michel Lefait

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Indochine

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 750 de M. François Vannson

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 749 de M. François Vannson

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 748 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 747 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : espace rural

  Réponse publiée le 25 septembre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 746 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Réponse publiée le 16 octobre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 745 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 19 février 2013