Recherche de questions (14^e législature)

• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 209 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : missions

  Réponse publiée le 11 septembre 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 208 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : missions

  Réponse publiée le 7 août 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 207 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : travailleurs de la mine

  Réponse publiée le 9 décembre 2014
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 206 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : bassins miniers

  Réponse publiée le 11 décembre 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 205 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : matières premières

  Titre : conditions d'accès

  Réponse publiée le 30 décembre 2014
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 204 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : Bourse

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 203 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 202 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 16 octobre 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 201 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 20 mai 2014
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 200 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : logement

  Titre : droit au logement opposable

  Question sans réponse