Recherche de questions (14^e législature)

• 21 février 2017

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  Question écrite n° 102739 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 16 mai 2017
• 21 février 2017

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  Question écrite n° 102738 de M. Charles de la Verpillière

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 21 février 2017

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  Question écrite n° 102737 de M. Laurent Baumel

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Réponse publiée le 13 juin 2017
• 21 février 2017

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  Question écrite n° 102736 de Mme Brigitte Allain

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones de revitalisation rurale

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 21 février 2017

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  Question écrite n° 102735 de M. Éric Straumann

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 16 mai 2017
• 21 février 2017

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  Question écrite n° 102734 de M. Laurent Baumel

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 13 juin 2017
• 21 février 2017

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  Question écrite n° 102733 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 21 février 2017

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  Question écrite n° 102732 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 21 février 2017

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  Question écrite n° 102731 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 21 février 2017

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  Question écrite n° 102730 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : fromages

  Question close sans réponse le 20 juin 2017