Première séance du mercredi 14 octobre 2015
Scrutin public n°1168 sur l'amendement n° 776 de M. Laurent Baumel après l'article 2 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Socialiste, républicain et citoyen
(287 membres)-
Pour : 11
-
Contre : 26
- M. François André
- M. Guillaume Bachelay
- M. Dominique Baert
- Mme Karine Berger
- M. Jean-Claude Buisine
- Mme Colette Capdevielle
- M. Christophe Caresche
- M. Jean-Yves Caullet
- M. Romain Colas
- M. Jean-Louis Destans
- Mme Corinne Erhel
- M. Olivier Faure
- M. Alain Fauré
- Mme Geneviève Gosselin-Fleury
- Mme Joëlle Huillier
- M. Michel Issindou
- M. Bruno Le Roux
- M. Dominique Lefebvre
- Mme Frédérique Massat
- Mme Sandrine Mazetier
- M. Pierre-Alain Muet
- M. Hervé Pellois
- Mme Christine Pirès Beaune
- M. François Pupponi
- Mme Valérie Rabault
- Mme Monique Rabin
-
Abstention : 3
-
Non votant : 1
-
M. Claude Bartolone
(Président de l'Assemblée nationale)
-
M. Claude Bartolone
-
-
Les Républicains
(199 membres)-
Pour : 5
-
Non votant : 1
-
Mme Catherine Vautrin
(Présidente de séance)
-
Mme Catherine Vautrin
-
-
Union des démocrates et indépendants
(30 membres)-
Contre : 1
-
-
Écologiste
(18 membres)-
Pour : 2
-
-
Radical, républicain, démocrate et progressiste
(18 membres)
-
Gauche démocrate et républicaine
(15 membres)-
Pour : 1
-
-
Députés non inscrits
(10)
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
M. Michel Vergnier a fait savoir qu'il avait voulu « s'abstenir volontairement ».
Votes des groupes
-
- Pour : 11
- Contre : 26
- Abstention : 3
- Non votant : 1
-
- Pour : 5
- Non votant : 1
-
- Contre : 1
-
- Pour : 2
-
- Pour : 1