Deuxième séance du mercredi 14 octobre 2015
Scrutin public n°1169 sur l'article 2 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Socialiste, républicain et citoyen
(287 membres)-
Pour : 29
- M. Guillaume Bachelay
- M. Dominique Baert
- M. Guy Bailliart
- M. Jean-Claude Buisine
- Mme Colette Capdevielle
- M. Christophe Caresche
- M. Pascal Cherki
- M. Romain Colas
- M. Pascal Demarthe
- M. Jean-Louis Dumont
- M. Alain Fauré
- M. Jean-Louis Gagnaire
- Mme Geneviève Gosselin-Fleury
- Mme Chantal Guittet
- M. Razzy Hammadi
- M. Jean Launay
- M. Dominique Lefebvre
- Mme Catherine Lemorton
- M. François Loncle
- Mme Frédérique Massat
- Mme Sandrine Mazetier
- Mme Christine Pirès Beaune
- M. François Pupponi
- Mme Valérie Rabault
- Mme Monique Rabin
- M. Marcel Rogemont
- Mme Cécile Untermaier
- M. Michel Vergnier
- M. Jean-Michel Villaumé
-
Non votant : 2
-
M. Claude Bartolone
(Président de l'Assemblée nationale)
-
Mme Laurence Dumont
(Présidente de séance)
-
M. Claude Bartolone
-
-
Les Républicains
(199 membres)
-
Union des démocrates et indépendants
(30 membres)
-
Écologiste
(18 membres)
-
Radical, républicain, démocrate et progressiste
(18 membres)-
Pour : 1
-
-
Gauche démocrate et républicaine
(15 membres)-
Pour : 1
-
-
Députés non inscrits
(10)
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
Mme Catherine Coutelle, M. Olivier Faure et M. Mathieu Hanotin ont fait savoir qu'ils avaient voulu « voter pour ».
Votes des groupes
-
- Pour : 29
- Non votant : 2
-
- Pour : 4
-
- Pour : 3
-
- Pour : 1
-
- Pour : 1