Deuxième séance du mardi 15 mars 2016
Scrutin public n°1247 sur l'amendement n° 695 de Mme Gaillard et les amendements identiques n° 452 de M. Krabal et n° 676 de Mme Abeille à l'article 2 bis du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (2ème lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Socialiste, républicain et citoyen
(285 membres)-
Pour : 40
- M. Ibrahim Aboubacar
- M. François André
- M. Guy Bailliart
- M. Serge Bardy
- Mme Delphine Batho
- Mme Catherine Beaubatie
- Mme Chantal Berthelot
- M. Christophe Bouillon
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Claude Buisine
- M. Yann Capet
- M. Jean-Yves Caullet
- M. Jean-Paul Chanteguet
- Mme Marie-Anne Chapdelaine
- M. Guy-Michel Chauveau
- M. Jean-David Ciot
- M. Jean-Jacques Cottel
- M. Yves Daniel
- Mme Florence Delaunay
- M. Pascal Demarthe
- Mme Françoise Dubois
- Mme Geneviève Gaillard
- Mme Pascale Got
- M. Marc Goua
- Mme Chantal Guittet
- M. Henri Jibrayel
- Mme Colette Langlade
- M. Jean Launay
- Mme Viviane Le Dissez
- M. Arnaud Leroy
- M. Michel Lesage
- M. Serge Letchimy
- Mme Gabrielle Louis-Carabin
- Mme Lucette Lousteau
- M. Philippe Martin
- M. Philippe Plisson
- Mme Régine Povéda
- Mme Catherine Quéré
- M. Frédéric Roig
- Mme Suzanne Tallard
-
Non votant : 1
-
M. Claude Bartolone
(Président de l'Assemblée nationale)
-
M. Claude Bartolone
-
-
Les Républicains
(195 membres)-
Pour : 2
- M. Alain Leboeuf
- M. Christophe Priou
-
Contre : 8
-
Abstention : 11
-
Non votant : 1
-
Mme Catherine Vautrin
(Présidente de séance)
-
Mme Catherine Vautrin
-
-
Union des démocrates et indépendants
(29 membres)-
Contre : 3
-
Abstention : 1
-
-
Radical, républicain, démocrate et progressiste
(18 membres)-
Pour : 1
-
-
Écologiste
(17 membres)
-
Gauche démocrate et républicaine
(15 membres)-
Pour : 1
-
-
Députés non inscrits
(12)
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
M. Paul Molac a fait savoir qu'il avait voulu « voter pour ».
Votes des groupes
-
- Pour : 40
- Non votant : 1
-
- Pour : 2
- Contre : 8
- Abstention : 11
- Non votant : 1
-
- Contre : 3
- Abstention : 1
-
- Pour : 1
-
- Pour : 10
-
- Pour : 1