Deuxième séance du mardi 15 mars 2016
Scrutin public n°1248 sur l'amendement n° 92 de M. Cinieri et les amendements identiques n° 123 de M. Morel-A-l'Huissier, n° 242 de M. Saddier, n° 281 de M. Fasquelle, n° 684 de M. Plisson, n° 713 de Mme Dubié, n° 716 de M. Lurton, n°785 de M. Douillet, n° 819 de M. François-Michel Lambert, n° 851 de M. Costes et n° 881 de M. Moreau à l'article 3 ter du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (2ème lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Socialiste, républicain et citoyen
(285 membres)-
Pour : 19
- Mme Delphine Batho
- Mme Catherine Beaubatie
- M. Christophe Bouillon
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Claude Buisine
- M. Yann Capet
- M. Jean-Yves Caullet
- M. Jean-Jacques Cottel
- Mme Florence Delaunay
- M. Pascal Demarthe
- Mme Françoise Dubois
- Mme Colette Langlade
- Mme Gabrielle Louis-Carabin
- Mme Lucette Lousteau
- M. Hervé Pellois
- M. Philippe Plisson
- Mme Régine Povéda
- Mme Catherine Quéré
- M. Frédéric Roig
-
Contre : 7
-
Non votant : 1
-
M. Claude Bartolone
(Président de l'Assemblée nationale)
-
M. Claude Bartolone
-
-
Les Républicains
(195 membres)-
Pour : 15
-
Non votant : 1
-
Mme Catherine Vautrin
(Présidente de séance)
-
Mme Catherine Vautrin
-
-
Union des démocrates et indépendants
(29 membres)
-
Radical, républicain, démocrate et progressiste
(18 membres)-
Pour : 2
-
-
Écologiste
(17 membres)-
Pour : 1
-
Contre : 3
-
-
Gauche démocrate et républicaine
(15 membres)-
Pour : 1
-
-
Députés non inscrits
(12)
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
Votes des groupes
-
- Pour : 19
- Contre : 7
- Non votant : 1
-
- Pour : 15
- Non votant : 1
-
- Pour : 2
-
- Pour : 1
- Contre : 3
-
- Pour : 1