Deuxième séance du mercredi 22 juin 2016
Scrutin public n°1294 sur l'amendement n° 441 de M. Plisson à l'article 9 du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nouvelle lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Socialiste, écologiste et républicain
(291 membres)-
Pour : 5
-
Contre : 36
- Mme Sylviane Alaux
- M. Éric Alauzet
- M. Jean-Pierre Allossery
- M. Gérard Bapt
- M. Serge Bardy
- Mme Delphine Batho
- M. Luc Belot
- Mme Chantal Berthelot
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Jacques Bridey
- Mme Sabine Buis
- M. Jean-Yves Caullet
- M. Jean-Paul Chanteguet
- M. Guy-Michel Chauveau
- Mme Catherine Coutelle
- Mme Karine Daniel
- Mme Florence Delaunay
- Mme Françoise Descamps-Crosnier
- Mme Françoise Dubois
- M. Éric Elkouby
- Mme Geneviève Gaillard
- Mme Monique Iborra
- M. François-Michel Lambert
- Mme Colette Langlade
- Mme Viviane Le Dissez
- Mme Annick Le Loch
- M. Bruno Le Roux
- Mme Marie-Thérèse Le Roy
- M. Michel Lesage
- Mme Martine Lignières-Cassou
- M. François Loncle
- Mme Véronique Massonneau
- M. Paul Molac
- M. Robert Olive
- Mme Monique Rabin
- Mme Suzanne Tallard
-
Abstention : 1
-
Non votant : 1
-
M. Claude Bartolone
(Président de l'Assemblée nationale)
-
M. Claude Bartolone
-
-
Les Républicains
(198 membres)-
Pour : 9
-
Non votant : 1
-
Mme Catherine Vautrin
(Présidente de séance)
-
Mme Catherine Vautrin
-
-
Union des démocrates et indépendants
(30 membres)
-
Radical, républicain, démocrate et progressiste
(18 membres)-
Pour : 2
-
-
Gauche démocrate et républicaine
(15 membres)-
Abstention : 1
-
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
Votes des groupes
-
- Pour : 5
- Contre : 36
- Abstention : 1
- Non votant : 1
-
- Pour : 9
- Non votant : 1
-
- Pour : 2
-
- Pour : 2
-
- Abstention : 1
-
- Contre : 8