Première séance du mercredi 8 octobre 2014
Scrutin public n°908 sur l'amendement n° 350 de M. Aubert et l'amendement identique n° 11 de M. Lamblin à l'article premier du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (première lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Socialiste, républicain et citoyen
(289 membres)-
Contre : 37
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Philippe Bies
- M. Christophe Borgel
- M. Christophe Bouillon
- M. Jean-Louis Bricout
- M. François Brottes
- Mme Sabine Buis
- M. Alain Calmette
- M. Jean-Yves Caullet
- M. Jean-Paul Chanteguet
- M. Jean-Jacques Cottel
- M. Sébastien Denaja
- Mme Françoise Descamps-Crosnier
- Mme Françoise Dubois
- Mme Corinne Erhel
- M. Jean-Marc Fournel
- Mme Geneviève Gaillard
- Mme Françoise Imbert
- M. Henri Jibrayel
- Mme Anne-Yvonne Le Dain
- M. Jean-Yves Le Déaut
- Mme Annick Le Loch
- M. Arnaud Leroy
- Mme Martine Lignières-Cassou
- Mme Audrey Linkenheld
- Mme Frédérique Massat
- M. Philippe Plisson
- M. Dominique Potier
- Mme Émilienne Poumirol
- M. Christophe Premat
- Mme Béatrice Santais
- Mme Suzanne Tallard
- M. Stéphane Travert
- Mme Catherine Troallic
- Mme Clotilde Valter
- M. Jean Jacques Vlody
-
Abstention : 1
-
Non votant : 2
-
M. Claude Bartolone
(Président de l'Assemblée nationale)
-
M. Christophe Sirugue
(Président de séance)
-
M. Claude Bartolone
-
-
Union pour un Mouvement Populaire
(197 membres)
-
Union des démocrates et indépendants
(30 membres)-
Abstention : 2
-
-
Écologiste
(18 membres)
-
Radical, républicain, démocrate et progressiste
(17 membres)
-
Gauche démocrate et républicaine
(15 membres)-
Abstention : 1
-
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
Votes des groupes
-
- Contre : 37
- Abstention : 1
- Non votant : 2
-
- Pour : 13
-
- Abstention : 2
-
- Contre : 5
-
- Abstention : 1