Résultats de la recherche

(11972 résultats)
1
...
429
430
431
432
433
...
599
n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1100 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1033

Article 2
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1104 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1033

Article 2
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1094 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1033

Article 2
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1107 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1033

Article 2
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1090 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1033

Article 2
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1096 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°549

Article PREMIER
Les Républicains

Mme Annie Genevard

 Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1070 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1041

Article 4
Non inscrit

M. Guillaume Chiche

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
349 Bioéthique

Article 29, alinéa 4
Les Républicains

M. Xavier Breton

 Irrecevable 40 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 19 mai 2021
217 Bioéthique

Article 29, alinéa 4
Les Républicains

M. Patrick Hetzel

 Irrecevable 40 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 19 mai 2021
1259 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1009

Article 2
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
757 Bioéthique

Article 3, alinéa 35
Les Républicains

M. Julien Ravier

 Irrecevable 40 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 28 mai 2021
731 Bioéthique

Article 2
La France insoumise

Mme Danièle Obono

 Irrecevable 40 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 28 mai 2021
1067 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1033

Article 2
Non inscrit

M. Guillaume Chiche

 Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
603 Bioéthique

Article PREMIER BIS
Les Républicains

Mme Anne-Laure Blin

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 28 mai 2021
611 Bioéthique

Article 3, alinéa 6
UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 28 mai 2021
620 Bioéthique

Article 3, alinéa 6
UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 28 mai 2021
465 Bioéthique

Article 4 BIS, alinéa 3
Les Républicains

M. Xavier Breton

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 26 mai 2021
782 Bioéthique

Article 2 BIS
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 28 mai 2021
462 Bioéthique

Article 2 BIS
Les Républicains

M. Xavier Breton

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 26 mai 2021
474 Bioéthique

Article 2 BIS
Les Républicains

M. Thibault Bazin

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 26 mai 2021
n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
429
430
431
432
433
...
599
Fabrication de la liasse