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n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1379 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1008

Article PREMIER
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1378 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1008

Article PREMIER
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1412 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1008

Article PREMIER
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1384 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1008

Article PREMIER
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1376 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1008

Article PREMIER
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1385 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1008

Article PREMIER
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1486 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1008

Article PREMIER
Les Républicains

M. Thibault Bazin

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1487 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1008

Article PREMIER
Les Républicains

M. Thibault Bazin

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1491 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1008

Article PREMIER
Les Républicains

M. Thibault Bazin

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1488 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1008

Article PREMIER
Les Républicains

M. Thibault Bazin

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1489 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1008

Article PREMIER
Les Républicains

M. Thibault Bazin

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1502 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1033

Article 2
Les Républicains

M. Thibault Bazin

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1503 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1033

Article 2
Les Républicains

M. Thibault Bazin

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1490 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1008

Article PREMIER
Les Républicains

M. Thibault Bazin

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1253 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°948

Article 3
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable 40 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1255 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°948

Article 3
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable 40 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1149 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1041

Article 4
Non inscrit

M. Guillaume Chiche

 Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1148 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1041

Article 4
Non inscrit

M. Guillaume Chiche

 Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1640 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°943

Article PREMIER
UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1670 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°941

Article PREMIER A
Les Républicains

M. Patrick Hetzel

 Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
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Fabrication de la liasse