Résultats de la recherche

(11972 résultats)
1
...
436
437
438
439
440
...
599
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1641 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1635 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1171 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1060 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Non inscrit

M. Guillaume Chiche

Irrecevable 40 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1147 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1142 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1182 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1129 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1091 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Les Républicains

Mme Annie Genevard

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1157 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1113 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
87 Bioéthique

Avant l'Article PREMIER A

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Rejeté 1 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 19 mai 2021
876 Bioéthique

Avant l'Article PREMIER A

Les Républicains

Mme Annie Genevard

Discuté Rejeté 1 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 28 mai 2021
1089 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°88

Avant l'Article PREMIER A

Les Républicains

Mme Annie Genevard

Discuté Rejeté 1 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
776 Bioéthique

Article PREMIER A, alinéa 2

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Tombé 1 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 28 mai 2021
777 Bioéthique

Article PREMIER A, alinéa 2

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Tombé 1 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 28 mai 2021
508 Bioéthique

Article PREMIER

La République en Marche

M. Pacôme Rupin

Discuté Non soutenu 1 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 27 mai 2021
578 Bioéthique

Avant l'Article PREMIER A

Les Républicains

Mme Annie Genevard

Discuté Rejeté 1 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 28 mai 2021
2 Bioéthique

Avant l'Article PREMIER A

Non inscrit

Mme Marie-France Lorho

Discuté Rejeté 1 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 12 mai 2021
548 Bioéthique

Article PREMIER A

Libertés et Territoires

Mme Sylvia Pinel

Discuté Adopté 1 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 27 mai 2021
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
436
437
438
439
440
...
599
Fabrication de la liasse