Résultats de la recherche

(11972 résultats)
1
...
440
441
442
443
444
...
599
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1108 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Les Républicains

Mme Annie Genevard

Discuté Rejeté 1 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1595 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Rejeté 1 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1586 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Rejeté 1 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1539 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1538 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1351 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1146 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1696 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1600 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1549 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1551 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1756 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1357 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1061 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Non inscrit

M. Guillaume Chiche

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 31 mai 2021
1604 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1536 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1544 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1562 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1527 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1041

Article 4

La France insoumise

Mme Danièle Obono

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
1691 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1030

Article PREMIER

UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

Discuté Rejeté 2 juin 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°3833 1 juin 2021
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
440
441
442
443
444
...
599
Fabrication de la liasse