Résultats de la recherche

(1219 résultats)
1
...
12
13
14
15
16
...
61
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
321 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 4, alinéa 13

Gauche démocrate et républicaine

Mme Elsa Faucillon

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
389 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 2, alinéa 3

La France insoumise

Mme Muriel Ressiguier

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
522 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 14, alinéa 21

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
283 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 74

La République en Marche

M. Pierre-Alain Raphan

Discuté Adopté 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
421 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 22, alinéa 11

Les Républicains

M. Julien Aubert

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
565 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 15

La France insoumise

Mme Muriel Ressiguier

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
571 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 17, alinéa 13

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
134 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 11, alinéa 4

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
271 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 79

Gauche démocrate et républicaine

Mme Marie-George Buffet

Discuté Rejeté 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
159 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 12

La République en Marche

M. Mickaël Nogal

Discuté Non soutenu 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
394 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 16 QUATER

La République en Marche

M. Benjamin Dirx

Discuté Non soutenu 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
563 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 121

Les Républicains

M. Arnaud Viala

Discuté Rejeté 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
171 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 15, alinéa 2

La République en Marche

Mme Céline Calvez

Discuté Non soutenu 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
451 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 4, alinéa 18

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
572 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 22, alinéa 14

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
296 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 4

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Non soutenu 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
75 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 3

Libertés et Territoires

M. Michel Castellani

Discuté Rejeté 22 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
6 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 20 BIS AA

Non inscrit

M. Sébastien Nadot

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3533 16 novembre 2020
294 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 22

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
689 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°597

Article 17, alinéa 6

La République en Marche

Mme Fannette Charvier

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 23 septembre 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
12
13
14
15
16
...
61
Fabrication de la liasse