Recherche dans la base des amendements

Législature

Suivre les amendements en discussion

Suivre les amendements en discussion

Résultats de la recherche

(672 résultats)

Trier ces résultats par ordre de passage

Voir tous les amendements législatifs sur open data

Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :

Déposés sur le texte : Texte de la commission sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3234)., n° 3339-A0 rectifié
Liés au dossier législatif : Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)

...

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
443	Article 16 QUATER, alinéa 2	UDI et Indépendants Mme Béatrice Descamps	Discuté	Tombé	23 septembre 2020	18 septembre 2020
394	Après l'Article 16 QUATER	La République en Marche M. Benjamin Dirx	Discuté	Non soutenu	23 septembre 2020	18 septembre 2020
262	Après l'Article 16 QUATER	UDI et Indépendants Mme Béatrice Descamps	Discuté	Rejeté	23 septembre 2020	18 septembre 2020
186	Article 17, alinéa 1	Les Républicains M. Patrick Hetzel	Discuté	Rejeté	23 septembre 2020	17 septembre 2020
596	Article 17, alinéa 6	La République en Marche Mme Céline Calvez	Retiré			18 septembre 2020
626	Article 17, alinéa 6	La République en Marche Mme Céline Calvez	Retiré			18 septembre 2020
617	Article 17, alinéa 6	La République en Marche Mme Céline Calvez	Retiré			18 septembre 2020
597	Article 17, alinéa 6	La République en Marche Mme Céline Calvez	Discuté	Adopté	23 septembre 2020	18 septembre 2020
689	Sous-amendement de l'amendement n°597 Article 17, alinéa 6	La République en Marche Mme Fannette Charvier	Discuté	Adopté	23 septembre 2020	23 septembre 2020
598	Article 17, alinéa 6	La République en Marche Mme Céline Calvez	Discuté	Retiré	23 septembre 2020	18 septembre 2020
599	Article 17, alinéa 6	La République en Marche Mme Céline Calvez	Discuté	Retiré	23 septembre 2020	18 septembre 2020
580	Article 17, alinéa 6	Mouvement Démocrate et apparentés M. Philippe Berta	Discuté	Adopté	23 septembre 2020	18 septembre 2020
256	Article 17, alinéa 10	Non inscrit Mme Marie-France Lorho	Discuté	Non soutenu	23 septembre 2020	18 septembre 2020
112	Article 17, alinéa 13	Gauche démocrate et républicaine Mme Elsa Faucillon	Discuté	Rejeté	23 septembre 2020	17 septembre 2020
461	Article 17, alinéa 13	Socialistes et apparentés Mme Josette Manin	Discuté	Rejeté	23 septembre 2020	18 septembre 2020
571	Article 17, alinéa 13	Mouvement Démocrate et apparentés M. Philippe Berta	Discuté	Adopté	23 septembre 2020	18 septembre 2020
462	Article 17, alinéa 14	Socialistes et apparentés Mme Josette Manin	Discuté	Rejeté	23 septembre 2020	18 septembre 2020
463	Article 17, alinéa 14	Socialistes et apparentés Mme Josette Manin	Discuté	Rejeté	23 septembre 2020	18 septembre 2020
607	Article 17, alinéa 14	La République en Marche M. Pierre Person	Discuté	Non soutenu	23 septembre 2020	18 septembre 2020
113	Article 17, alinéa 31	Gauche démocrate et républicaine Mme Elsa Faucillon	Discuté	Rejeté	23 septembre 2020	17 septembre 2020
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

...

Fabrication de la liasse