Étapes de lecture

Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 25 septembre 2019

Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 25 septembre 2019
Texte adopté ✔️
Texte adopté ✔️

Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 25 septembre 2019
(15e législature)
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Proposition de résolution, pour une amitié franco-allemande dynamique et tournée vers l’avenir, au service de l’Europe, et pour une mise en œuvre rapide et ambitieuse du Traité d’Aix-la-Chapelle, n° 2270, déposée le mercredi 25 septembre 2019.Mise en ligne : jeudi 26 septembre 2019 à 13h00

Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 25 septembre 2019
(15e législature)
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Proposition de résolution, pour une amitié franco-allemande dynamique et tournée vers l’avenir, au service de l’Europe, et pour une mise en œuvre rapide et ambitieuse du Traité d’Aix-la-Chapelle, n° 2270, déposée le mercredi 25 septembre 2019.Mise en ligne : jeudi 26 septembre 2019 à 13h00
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Discussion en séance publiqueJeudi 3 octobre 2019
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Agenda et comptes rendus des débats
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Texte adopté ✔️Mardi 8 octobre 2019