Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 6 juin 2019
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 6 juin 2019
Texte adopté ✔️
Texte adopté ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 6 juin 2019
(15e législature)
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Proposition de résolution, invitant le Gouvernement à poursuivre et amplifier son effort en faveur d’une politique ambitieuse d’engagement citoyen, n° 2009, déposée le jeudi 6 juin 2019.Mise en ligne : mercredi 12 juin 2019 à 11h25
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 6 juin 2019
(15e législature)
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Proposition de résolution, invitant le Gouvernement à poursuivre et amplifier son effort en faveur d’une politique ambitieuse d’engagement citoyen, n° 2009, déposée le jeudi 6 juin 2019.Mise en ligne : mercredi 12 juin 2019 à 11h25
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Discussion en séance publiqueLundi 17 juin 2019
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Agenda et comptes rendus des débats
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Texte adopté ✔️Lundi 17 juin 2019