Commission des affaires culturelles : Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
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jeudi 7 décembre 2017
1ère séance : Jours de repos non pris aux aidants familiaux ; Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
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jeudi 7 décembre 2017
1ère séance : Jours de repos non pris aux aidants familiaux ; Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
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mardi 5 décembre 2017
Commission des affaires culturelles : Orientation et réussite des étudiants (discussion gle et article 1)
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mardi 5 décembre 2017
Commission des affaires culturelles : Orientation et réussite des étudiants (discussion gle et article 1)
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jeudi 30 novembre 2017
1ère séance : Engagement associatif et à sa reconnaissance ; Compétences territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations ; Résidence de l’enfant en cas de séparation des parents
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jeudi 30 novembre 2017
1ère séance : Engagement associatif et à sa reconnaissance ; Compétences territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations ; Résidence de l’enfant en cas de séparation des parents
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mercredi 29 novembre 2017
Commission des affaires culturelles : Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (PPL)
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mercredi 29 novembre 2017
Commission des affaires culturelles : Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (PPL)
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mardi 28 novembre 2017
Mission d’évaluation des dispositifs d’évaluation des politiques publiques : Table ronde
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mardi 28 novembre 2017
Mission d’évaluation des dispositifs d’évaluation des politiques publiques : Table ronde
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mardi 28 novembre 2017
Mission d’évaluation des dispositifs d’évaluation des politiques publiques : Table ronde
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