1ère séance : Financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite)
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vendredi 27 octobre 2017
1ère séance : Financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite)
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jeudi 26 octobre 2017
Commission élargie crédit 2018 : Sécurités
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jeudi 26 octobre 2017
Commission élargie crédit 2018 : Sécurités
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mercredi 25 octobre 2017
Commission des affaires culturelles : Audition de M. Pierre Sirinelli, Professeur d'université, sur les droits d'auteur et les droits voisins dans l'Europe numérique.
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mercredi 25 octobre 2017
Commission des affaires culturelles : Audition de M. Pierre Sirinelli, Professeur d'université, sur les droits d'auteur et les droits voisins dans l'Europe numérique.
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lundi 23 octobre 2017
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (suite) ; Débat sur le prélèvement européen
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lundi 23 octobre 2017
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (suite) ; Débat sur le prélèvement européen
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mardi 10 octobre 2017
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur l'avenir de l'Union Européenne (art. 50-1 de la Constitution)
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mardi 10 octobre 2017
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur l'avenir de l'Union Européenne (art. 50-1 de la Constitution)
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mardi 3 octobre 2017
Commission des affaires culturelles : M. Jean-Michel Blanquer, ministre
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Commission des affaires culturelles : M. Jean-Michel Blanquer, ministre
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