1ère séance : Modernisation de la régulation du marché de l'art ; Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles ; Démocratisation du sport
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mercredi 9 février 2022
1ère séance : Modernisation de la régulation du marché de l'art ; Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles ; Démocratisation du sport
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mercredi 9 février 2022
Commission des affaires culturelles : M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique
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mardi 1er février 2022
1ère séance : Questions orales sans débat
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vendredi 14 janvier 2022
1ère séance : Renforcer les outils de gestion de la crise sanitaire (nouvelle lecture)
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jeudi 13 janvier 2022
2ème séance : Droit de révocation des élus (suite) ; Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes ; Interdiction du glyphosate ; Légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l’État
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jeudi 13 janvier 2022
2ème séance : Droit de révocation des élus (suite) ; Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes ; Interdiction du glyphosate ; Légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l’État
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mercredi 15 décembre 2021
Commission des affaires culturelles : Rapport de la mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives ; Point sur les pétitions renvoyées à la commission
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lundi 13 décembre 2021
2ème séance : Réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles (CMP) ; Régulation environnementale du numérique ; Régulation de l'accès au foncier agricole (CMP)
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lundi 13 décembre 2021
2ème séance : Réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles (CMP) ; Régulation environnementale du numérique ; Régulation de l'accès au foncier agricole (CMP)
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lundi 13 décembre 2021
1ère séance : Responsabilité pénale et sécurité intérieure (CMP) ; Création fonction directrice ou directeur d'école (CMP) ; Accélérer l’égalité économique et professionnelle (CMP)
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mercredi 17 novembre 2021
Commission des affaires culturelles : M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
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