• mercredi 13 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde
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  • mardi 12 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA)
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  • mercredi 6 octobre 2021
    2ème séance : Protéger la rémunération des agriculteurs (CMP)
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  • mercredi 6 octobre 2021
    1ère séance : Prestation de serment de deux juges suppléants à la cour de justice de la République ; Bibliothèques et développement de la lecture publique
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  • mercredi 6 octobre 2021
    1ère séance : Prestation de serment de deux juges suppléants à la cour de justice de la République ; Bibliothèques et développement de la lecture publique
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  • mercredi 6 octobre 2021
    1ère séance : Prestation de serment de deux juges suppléants à la cour de justice de la République ; Bibliothèques et développement de la lecture publique
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  • mercredi 6 octobre 2021
    1ère séance : Prestation de serment de deux juges suppléants à la cour de justice de la République ; Bibliothèques et développement de la lecture publique
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  • mercredi 6 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de la société en 2020 ; Examen de divers projets de loi
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  • mardi 5 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : M. Michel Cadot, président de l’Agence nationale du sport (ANS) et M. Frédéric Sanaur, directeur général
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  • mercredi 29 septembre 2021
    1ère séance : Régulation et protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution Rapport (CMP) ; Création de la fonction de directrice ou de directeur d'école (2ème lecture)
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  • mercredi 29 septembre 2021
    1ère séance : Régulation et protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution Rapport (CMP) ; Création de la fonction de directrice ou de directeur d'école (2ème lecture)
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  • mercredi 29 septembre 2021
    1ère séance : Régulation et protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution Rapport (CMP) ; Création de la fonction de directrice ou de directeur d'école (2ème lecture)
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