Commission des affaires culturelles : Mise en œuvre des réformes législatives de l’orientation ; Configuration des télécommandes de téléviseurs et des pages d’accueil des box afin de préserver la concurrence entre les acteurs
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mercredi 9 février 2022
Commission des affaires culturelles : M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique
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mardi 25 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ; Protection des enfants (CMP) ; Restitution de biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites
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lundi 17 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites
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mardi 11 janvier 2022
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 14 décembre 2021
Questions au Gouvernement - Mardi 14 décembre 2021
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mardi 14 décembre 2021
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite)
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mercredi 17 novembre 2021
Commission des affaires culturelles : M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
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mardi 26 octobre 2021
Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture
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mercredi 13 octobre 2021
Commission des affaires culturelles : M. Manuel Tunon de Lara, président de la Conférence des présidents d’université (CPU)
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jeudi 7 octobre 2021
3ème séance : Créer un ticket restaurant étudiant (suite) ; Filière française de production et de recyclage de masques de protection sanitaire ; Transfert des droits inscrits sur le compte personnel de formation entre titulaires de comptes
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mercredi 29 septembre 2021
Commission des affaires sociales : Mme Dominique Le Guludec, présidente du conseil d’administration de la Haute Autorité de santé (HAS)
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