Commission des affaires européennes : Table ronde sur l’avenir de la politique agricole commune
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mardi 15 mai 2018
La ressource en eau : Auditions diverses
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mercredi 9 mai 2018
Délégation aux collectivités territoriales: Présentation des communications des missions « flash » : Expérimentation et différenciation territoriale ; Autonomie financière des collectivités territoriales
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mercredi 9 mai 2018
Délégation aux collectivités territoriales: Présentation des communications des missions « flash » : Expérimentation et différenciation territoriale ; Autonomie financière des collectivités territoriales
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mercredi 9 mai 2018
Délégation aux collectivités territoriales: Présentation des communications des missions « flash » : Expérimentation et différenciation territoriale ; Autonomie financière des collectivités territoriales
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mercredi 9 mai 2018
Délégation aux collectivités territoriales: Présentation des communications des missions « flash » : Expérimentation et différenciation territoriale ; Autonomie financière des collectivités territoriales
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mercredi 9 mai 2018
Délégation aux collectivités territoriales: Présentation des communications des missions « flash » : Expérimentation et différenciation territoriale ; Autonomie financière des collectivités territoriales
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mercredi 18 avril 2018
Commission des finances : Travaux d’évaluation des politiques publiques de la commission
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mardi 17 avril 2018
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 11 avril 2018
Délégation aux collectivités territoriales : M. Hervé Morin, pdt de la région Normandie, pdt de Régions de France
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mercredi 28 mars 2018
Questions au Gouvernement - Mercredi 28 mars 2018
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mercredi 28 mars 2018
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Directive sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales (suite) ; Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
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