2ème séance : Questions au Gouvernement ; Respect des principes de la République (vote solennel) ; Justice pénale des mineurs (vote solennel) ; Report du renouvellement des assemblées territoriales ; Prévention en santé au travail (suite)
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mercredi 27 janvier 2021
Commission de la Défense et commission des affaires européennes : Coopération structurée permanente
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jeudi 14 janvier 2021
1ère séance : Questions sur le développement des éoliennes sur le territoire ; Débat sur les conclusions du rapport de la commission d’enquête sur les obstacles à l’indépendance du pouvoir judiciaire
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jeudi 14 janvier 2021
1ère séance : Questions sur le développement des éoliennes sur le territoire ; Débat sur les conclusions du rapport de la commission d’enquête sur les obstacles à l’indépendance du pouvoir judiciaire
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mercredi 16 décembre 2020
Commission de la défense nationale et des forces armées : Mme Véronique Peaucelle-Delelis, directrice générale de l’office national des anciens combattants et victimes de guerres (ONACVG).
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mercredi 9 décembre 2020
Commission de la défense : Audition de M. Bernard Pêcheur, pdt du comité d’éthique de la défense, sur « le soldat augmenté »
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mercredi 18 novembre 2020
Commission de la défense : Vincent Imbert, pilote de la « task force » de sauvegarde de la base industrielle et technologique de défense
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mardi 3 novembre 2020
Commission de la défense : Proposition de loi relative à la sécurité globale ; Plan de relance et défense européenne
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mardi 3 novembre 2020
Commission de la défense : Proposition de loi relative à la sécurité globale ; Plan de relance et défense européenne
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mercredi 28 octobre 2020
Commission de la défense : Bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010
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mercredi 21 octobre 2020
Commission de la défense : Avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021 : Missions « Sécurités » et « Gendarmerie nationale », « Défense », « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »
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mercredi 21 octobre 2020
Commission de la défense : Avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021 : Missions « Sécurités » et « Gendarmerie nationale », « Défense », « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »
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