1ère séance : Engagement associatif ; Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne
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mercredi 9 mai 2018
Commission des affaires culturelles : Engagement associatif (PPL) ; Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (PPL)
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mercredi 9 mai 2018
Commission des affaires culturelles : Engagement associatif (PPL) ; Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (PPL)
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mercredi 28 mars 2018
2ème séance : Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (suite)
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mercredi 28 mars 2018
Commission des affaires culturelles : M. Yannick Blanc, haut commissaire à l'engagement civique et pdt de l’Agence du service civique
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mercredi 7 février 2018
Commission des affaires sociales et commission des affaires culturelles : M. Jean-Michel Blanquer et Mme Agnès Buzyn, ministres, sur la pauvreté à l'école
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mercredi 31 janvier 2018
Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 : M. Tony Estanguet, pdt du comité d’organisation des JO, M. Bernard Lapasset, co-pdt et M. Étienne Thobois, dg
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mercredi 31 janvier 2018
Groupe de travail "Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024" : M. Tony Estanguet, pdt du comité d’organisation des JO, M. Bernard Lapasset, co-pdt et M. Étienne Thobois, dg
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mercredi 17 janvier 2018
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur l'enseignement du premier degré
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mercredi 17 janvier 2018
Commission des affaires culturelles : M. Roch-Olivier Maistre, conseiller maître à la Cour des comptes, sur le rapport « Rassembler la musique – pour un centre national »
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jeudi 7 décembre 2017
2ème séance : Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite) ; Agence nationale pour la cohésion des territoires ; Bonne application du régime d'asile européen ; Création d'un chèque-emploi collectivités territoriales
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mercredi 29 novembre 2017
Commission des affaires culturelles : Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (PPL)
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