Commission des affaires culturelles : M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique
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mardi 25 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ; Protection des enfants (CMP) ; Restitution de biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites
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lundi 17 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites
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lundi 17 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites
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jeudi 6 janvier 2022
1ère séance : Débat sur la législation du cannabis ; Débat sur le Sahara occidental ; Débat sur l'avenir institutionnel et politique de la Nouvelle-Calédonie
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mercredi 15 décembre 2021
Commission des affaires culturelles : Rapport de la mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives ; Point sur les pétitions renvoyées à la commission
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mercredi 8 décembre 2021
Commission des affaires culturelles : M. Sandro Martin, directeur général de France Messagerie
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mardi 7 décembre 2021
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 20 octobre 2021
Commission des affaires culturelles : Mme Sibyle Veil, pdg de Radio France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de la société en 2020
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mercredi 13 octobre 2021
Commission des affaires culturelles : M. Manuel Tunon de Lara, président de la Conférence des présidents d’université (CPU)
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jeudi 7 octobre 2021
3ème séance : Créer un ticket restaurant étudiant (suite) ; Filière française de production et de recyclage de masques de protection sanitaire ; Transfert des droits inscrits sur le compte personnel de formation entre titulaires de comptes
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mardi 28 septembre 2021
Commission des affaires culturelles : Ticket restaurant étudiant
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