3ème séance : Consolidation du modèle français du don du sang (proposition de loi) (suite) ; Création d'un répertoire des maladies rares ou orphelines
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jeudi 11 octobre 2018
2ème séance : Inclusion des élèves en situation de handicap (proposition de loi) (suite) ; Défense droit de propriété (proposition de loi) ; Consolidation du modèle français du don du sang (proposition de loi)
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jeudi 11 octobre 2018
2ème séance : Inclusion des élèves en situation de handicap (proposition de loi) (suite) ; Défense droit de propriété (proposition de loi) ; Consolidation du modèle français du don du sang (proposition de loi)
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jeudi 11 octobre 2018
Commission de la défense : Groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM)
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jeudi 11 octobre 2018
Commission de la défense : Groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM)
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mercredi 27 juin 2018
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (CMP)
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mercredi 27 juin 2018
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (CMP)
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mardi 27 mars 2018
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (vote solennel) ; Directive sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales
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mardi 20 mars 2018
2ème séance : Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (suite)
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mardi 13 mars 2018
Commission de la défense : Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
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mercredi 28 février 2018
Commission de la défense : Auditions sur le projet de loi de programmation militaire
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mardi 27 février 2018
Commission de la défense : Auditions sur le projet de loi de programmation militaire
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