• mercredi 23 février 2022
    Commission des affaires culturelles : Mise en œuvre des réformes législatives de l’orientation ; Configuration des télécommandes de téléviseurs et des pages d’accueil des box afin de préserver la concurrence entre les acteurs
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  • mercredi 9 février 2022
    Commission des affaires culturelles : M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique
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  • mercredi 26 janvier 2022
    Commission des affaires culturelles : Rapport au Gouvernement intitulé « Scolarisation et grande précarité : lever les obstacles pour que tous les enfants aillent à l'école »
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  • mercredi 19 janvier 2022
    Commission des affaires culturelles : Cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l'enseignement scolaire et l’enseignement supérieur
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  • mercredi 15 décembre 2021
    Commission des affaires culturelles : Rapport de la mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives ; Point sur les pétitions renvoyées à la commission
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  • lundi 25 octobre 2021
    3ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Sport, jeunesse et vie associative
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  • mardi 19 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie)
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  • mardi 5 octobre 2021
    Commission des affaires culturelles : M. Michel Cadot, président de l’Agence nationale du sport (ANS) et M. Frédéric Sanaur, directeur général
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  • mercredi 29 septembre 2021
    1ère séance : Régulation et protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution Rapport (CMP) ; Création de la fonction de directrice ou de directeur d'école (2ème lecture)
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  • mardi 28 septembre 2021
    Commission des affaires culturelles : Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur la rentrée universitaire
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  • mardi 21 septembre 2021
    Commission des affaires culturelles : M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, sur la rentrée scolaire
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  • mercredi 9 juin 2021
    Commission des affaires culturelles : Engagement associatif
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