2ème séance : Démocratisation du sport (lecture définitive) ; Combattre le harcèlement scolaire (lecture définitive) ; Choix du nom issu de la filiation (lecture définitive)
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mercredi 23 février 2022
Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 : Auditions diverses
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mercredi 9 février 2022
1ère séance : Modernisation de la régulation du marché de l'art ; Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles ; Démocratisation du sport
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mercredi 9 février 2022
1ère séance : Modernisation de la régulation du marché de l'art ; Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles ; Démocratisation du sport
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mercredi 2 février 2022
Commission des affaires culturelles : Démocratiser le sport en France , améliorer la gouvernance des fédérations sportives et sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel (nouvelle lecture)
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mardi 1er février 2022
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 26 janvier 2022
Commission des finances : M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance et M. Olivier Dussopt, ministre délégué
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mercredi 19 janvier 2022
Commission des affaires sociales : Rapport d’évaluation de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
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jeudi 13 janvier 2022
3ème séance : Légalisation du cannabis sous le contrôle de l’État (suite) ; Réhabilitation des fusillés pour l’exemple durant la Première Guerre mondiale ; Abrogation des régimes d’exception créés pendant la crise sanitaire
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mercredi 12 janvier 2022
Commission des affaires étrangères : M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
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mercredi 5 janvier 2022
Commission des affaires sociales : Légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l’État
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mercredi 15 décembre 2021
Commission des affaires culturelles : Rapport de la mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives ; Point sur les pétitions renvoyées à la commission
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