• mardi 5 juin 2018
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Evolution logement, aménagement et numérique (suite) (après l'article 40 à article 43)
    partager
  • mardi 29 mai 2018
    Commission des affaires culturelles : Interdiction de l’usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges
    partager
  • mercredi 23 mai 2018
    Commission des affaires culturelles : Liberté de choisir son avenir professionnel
    partager
  • vendredi 18 mai 2018
    1ère séance : Engagement associatif ; Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne
    partager
  • jeudi 17 mai 2018
    1ère séance : Engagement associatif ; Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne
    partager
  • mardi 15 mai 2018
    Commission des affaires culturelles : Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
    partager
  • mercredi 9 mai 2018
    Commission des affaires culturelles : Engagement associatif (PPL) ; Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (PPL)
    partager
  • mercredi 18 avril 2018
    Commission des affaires culturelles : Mission flash sur le soutien au patrimoine immobilier protégé
    partager
  • mercredi 4 avril 2018
    Commission des affaires culturelles : Mme Céline Calvez et M. Régis Marcon : rapport sur la voie professionnelle scolaire
    partager
  • mardi 3 avril 2018
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager
  • mardi 20 mars 2018
    Commission des affaires culturelles : Régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (PPL)
    partager
  • jeudi 15 mars 2018
    L’école dans la société du numérique : Auditions diverses
    partager