Commission des affaires culturelles : Liberté de choisir son avenir professionnel
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vendredi 18 mai 2018
1ère séance : Engagement associatif ; Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne
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mardi 15 mai 2018
Commission des affaires culturelles : Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
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mercredi 9 mai 2018
Commission des affaires culturelles : Engagement associatif (PPL) ; Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (PPL)
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mercredi 18 avril 2018
Commission des affaires culturelles : Mission flash sur le soutien au patrimoine immobilier protégé
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mercredi 4 avril 2018
Commission des affaires culturelles : Mme Céline Calvez et M. Régis Marcon : rapport sur la voie professionnelle scolaire
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mardi 3 avril 2018
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 20 mars 2018
Commission des affaires culturelles : Régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (PPL)
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jeudi 15 mars 2018
L’école dans la société du numérique : Auditions diverses
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mercredi 14 mars 2018
Commission des affaires culturelles : M. Emmanuel Ethis, vice-président du Haut conseil à l’éducation artistique et culturelle
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mardi 6 mars 2018
Questions au Gouvernement - Mardi 6 mars 2018
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mardi 6 mars 2018
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l’ordre du jour ; Interdiction de la pêche électrique (proposition résolution européenne) ; Premier paquet mobilité (proposition résolution européenne)
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