3ème séance : Orientation et réussite des étudiants (suite) (Article Premier, adts 72 à 25)
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jeudi 7 décembre 2017
2ème séance : Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite) ; Agence nationale pour la cohésion des territoires ; Bonne application du régime d'asile européen ; Création d'un chèque-emploi collectivités territoriales
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jeudi 7 décembre 2017
1ère séance : Jours de repos non pris aux aidants familiaux ; Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
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mardi 5 décembre 2017
Questions au Gouvernement - Mardi 5 décembre 2017
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mardi 5 décembre 2017
Commission des affaires culturelles : Orientation et réussite des étudiants (discussion gle et article 1)
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mardi 5 décembre 2017
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
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jeudi 30 novembre 2017
1ère séance : Engagement associatif et à sa reconnaissance ; Compétences territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations ; Résidence de l’enfant en cas de séparation des parents
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mercredi 29 novembre 2017
Commission des affaires culturelles : Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (PPL)
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mercredi 22 novembre 2017
Commission des affaires culturelles : M. Jean Castex, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
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mercredi 8 novembre 2017
Commission des affaires culturelles : M. Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur
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mercredi 8 novembre 2017
Commission des affaires culturelles : M. Bernard Laporte, pdt de la FFR sur la candidature de la France à la coupe du monde de rugby 2023
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