Commission des affaires culturelles : Mise en œuvre des réformes législatives de l’orientation ; Configuration des télécommandes de téléviseurs et des pages d’accueil des box afin de préserver la concurrence entre les acteurs
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mercredi 16 février 2022
Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 : Mme Marie-Amélie Le Fur, présidente du CPSF ; M. Thierry Terret, délégué du ministère de l’Éducation nationale, de la jeunesse et des sports aux JOP Paris 2024
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jeudi 10 février 2022
1ère séance : Combattre le harcèlement scolaire (nouvelle lecture) ; Renforcer le droit à l’avortement (nouvelle lecture )
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mercredi 26 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Rapport au Gouvernement intitulé « Scolarisation et grande précarité : lever les obstacles pour que tous les enfants aillent à l'école »
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mercredi 19 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l'enseignement scolaire et l’enseignement supérieur
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mercredi 15 décembre 2021
Commission des affaires culturelles : Rapport de la mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives ; Point sur les pétitions renvoyées à la commission
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lundi 13 décembre 2021
1ère séance : Responsabilité pénale et sécurité intérieure (CMP) ; Création fonction directrice ou directeur d'école (CMP) ; Accélérer l’égalité économique et professionnelle (CMP)
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jeudi 18 novembre 2021
Délégation aux outre-mer : M. Jean-Marc Ayrault, président de la Fondation pour la mémoire de l’esclavage
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mercredi 17 novembre 2021
Commission des affaires culturelles : M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
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lundi 25 octobre 2021
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Enseignement scolaire
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mercredi 20 octobre 2021
Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
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mardi 19 octobre 2021
Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie)
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