Sûreté des installations nucléaires : Auditions diverses
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jeudi 15 mars 2018
Sûreté des installations nucléaires : Auditions diverses
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mercredi 14 mars 2018
Commission du développement durable : M. Jean-Cyril Spinetta, accompagné de M. Jean-François Colin, sur le rapport « L’avenir du transport ferroviaire »
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jeudi 22 février 2018
2ème séance : Questions sur la stratégie de sortie du nucléaire ; Questions sur l'évolution de la situation au Moyen-Orient et la reconnaissance de l'État palestinien
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jeudi 22 février 2018
2ème séance : Questions sur la stratégie de sortie du nucléaire ; Questions sur l'évolution de la situation au Moyen-Orient et la reconnaissance de l'État palestinien
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mardi 13 février 2018
Procédures de poursuite des infractions fiscales : M. Fabrice Arfi (Mediapart), Mme Jeanne-Marie Prost et M. Eric Belfayol (DNLF)
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mardi 13 février 2018
Procédures de poursuite des infractions fiscales : M. Fabrice Arfi (Mediapart), Mme Jeanne-Marie Prost et M. Eric Belfayol (DNLF)
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mardi 13 février 2018
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection des données personnelles (vote solennel) ; Élection des représentants au Parlement européen
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mercredi 7 février 2018
2ème séance : Protection des données personnelles (suite)
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mercredi 7 février 2018
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Ratification des ordonnances relatives à l’évaluation environnementale et à l’information du public ; Protection des données personnelles (suite)
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mardi 6 février 2018
2ème séance : Protection des données personnelles (suite)
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jeudi 1er février 2018
2ème séance : Résolution sur la ratification du CETA par voie référendaire (suite) ; Accès à l’eau (loi constitutionnelle) ; Récépissé dans le cadre d'un contrôle d'identité
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