• mardi 3 avril 2018
    Commission des affaires culturelles : Réduction des emplois aidés dans les associations culturelles et sportives
    partager
  • jeudi 29 mars 2018
    1ère séance : Régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (suite)
    partager
  • mercredi 28 mars 2018
    2ème séance : Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (suite)
    partager
  • mercredi 28 mars 2018
    2ème séance : Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (suite)
    partager
  • mercredi 28 mars 2018
    Commission des affaires culturelles : M. Yannick Blanc, haut commissaire à l'engagement civique et pdt de l’Agence du service civique
    partager
  • jeudi 22 mars 2018
    Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation : Mmes Yaël Braun-Pivet, Anne Brugnera, Barbara Pompili et de MM. Éric Woerth et Olivier Véran, sur l’expertise nécessaire au Parlement pour participer à l’élaboration de la loi et à son évaluat
    partager
  • jeudi 22 mars 2018
    Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation : Mmes Yaël Braun-Pivet, Anne Brugnera, Barbara Pompili et de MM. Éric Woerth et Olivier Véran, sur l’expertise nécessaire au Parlement pour participer à l’élaboration de la loi et à son évaluat
    partager
  • jeudi 22 mars 2018
    Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation : Mmes Yaël Braun-Pivet, Anne Brugnera, Barbara Pompili et de MM. Éric Woerth et Olivier Véran, sur l’expertise nécessaire au Parlement pour participer à l’élaboration de la loi et à son évaluat
    partager
  • mardi 20 mars 2018
    Commission des affaires culturelles : Régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (PPL)
    partager
  • mercredi 7 mars 2018
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Jean-Luc Moudenc, maire de Toulouse
    partager
  • mardi 20 février 2018
    Comité d'évaluation et de contrôle : M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
    partager
  • jeudi 15 février 2018
    1ère séance : Accord international (procédure d'examen simplifiée) ; Ratification de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Orientation et réussite des étudiants CMP)
    partager