Modalités d’organisation de la vie démocratique : Table ronde réunissant des sociologues et des politologues ; Mme Sophie Conrad, responsable du pôle Politiques publiques de l’Institut Montaigne
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jeudi 6 mai 2021
Modalités d’organisation de la vie démocratique : Table ronde réunissant des sociologues et des politologues ; Mme Sophie Conrad, responsable du pôle Politiques publiques de l’Institut Montaigne
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jeudi 6 mai 2021
Modalités d’organisation de la vie démocratique : Table ronde réunissant des sociologues et des politologues ; Mme Sophie Conrad, responsable du pôle Politiques publiques de l’Institut Montaigne
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mercredi 14 avril 2021
Commission des lois : Procédure de parrainages citoyens pour la candidature à l'élection présidentielle ; Instaurer la proportionnelle intégrale au scrutin législatif ; Entraves opposées à l’exercice des pouvoirs de police des élus municipaux
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mercredi 31 mars 2021
Commission des lois : Evolution statutaire de la collectivité de Corse ; Recours aux dispositions fiscales de portée rétroactive ; Reconnaissance du vote blanc pour l’élection présidentielle
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jeudi 25 mars 2021
3ème séance : Lutte contre les individus violents lors de manifestations (suite)
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vendredi 19 mars 2021
1ère séance : Droit au respect de la dignité en détention ; Démocratiser le sport en France (suite)
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mercredi 17 mars 2021
Commission des lois : Lutter contre les individus violents lors de manifestations ; Lutter contre la fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés
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mardi 9 mars 2021
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection du Président de la République (projet de loi organique) (CMP); Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement (projet de loi constitutionnelle)
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mardi 9 mars 2021
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection du Président de la République (projet de loi organique) (CMP); Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement (projet de loi constitutionnelle)
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mardi 16 février 2021
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Respect des principes de la République (vote solennel) ; Justice pénale des mineurs (vote solennel) ; Report du renouvellement des assemblées territoriales ; Prévention en santé au travail (suite)
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mercredi 10 février 2021
Commission des lois : Renforcer la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (ppl) (suite)
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